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Marques déposées par madame Daniel ROUANET
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ino factory
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ino factory
Madame Daniel ROUANET

Numéro de dépôt :
4427985
Date de dépôt :
12/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2028
ino factory de Daniel ROUANET

Présentation de la marque ino factory

Déposée par voie électronique le 12 février 2018 par madame Daniel ROUANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ino factory » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est madame Daniel ROUANET domicilié(e) 13 Rue Houlès - 81200 - Mazamet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jérémy FRAPECH domicilié(e) 13 Rue Houlès - 81200 - MAzamet - France.

La marque ino factory a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ino factory arrivera à expiration en date du 12 février 2028.

Daniel ROUANET a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE COCAGNE, COSMETIQUE GOURMANDE , NICOFLASH , inowire


Madame Daniel ROUANET - 13 Rue Houlès - 81200 - Mazamet - France


Monsieur Jérémy FRAPECH - 13 Rue Houlès - 81200 - MAzamet - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques.